Perspectives de Fiducie TSX

Bienvenue à la première parution d’Actualités trimestrielles des clients de Fiducie TSX.  

Dans ce numéro, vous pourrez lire une série d’articles consacrés à différentes facettes des services que nous offrons. On y met également en lumière certaines considérations qui concernent la période des assemblées générales de 2019, nos services d’impression et notre projet d’allègement du fardeau réglementaire, entre autres.

Les renseignements qui figurent dans le présent document sont fournis à titre informatif seulement. Le présent document et certains des renseignements qu'il contient sont la propriété exclusive de TSX Inc. Il est interdit de divulguer, de copier, de distribuer, de vendre ou de modifier le présent document ou son contenu sans obtenir le consentement écrit préalable de TSX Inc. Ni Groupe TMX Limitée ni ses sociétés affiliées n'attestent ou ne garantissent l'exhaustivité des renseignements qui figurent dans le présent document et ne sont responsables des erreurs ou des omissions que ceux-ci pourraient comporter ou de l'utilisation qui pourrait en être faite. Les renseignements contenus dans le présent document sont fournis sous réserve de la condition expresse, à laquelle vous consentez explicitement en utilisant ces renseignements, que Groupe TMX Limitée et ses sociétés affiliées ne puissent aucunement être tenus responsables des erreurs ou des omissions qu'ils pourraient contenir ni de l'utilisation qui pourrait en être faite. Groupe TMX Limitée et ses sociétés affiliées ne peuvent être tenus responsables des erreurs ou des omissions éventuelles ou de l'utilisation qui peut être faite des renseignements obtenus au moyen de liens vers des sites tiers; les points de vue, les commentaires, les avis et les conseils exprimés par des tiers, dans le présent document ou des sites tiers, engagent uniquement leur auteur ou leur contributeur et ne sont pas nécessairement cautionnés par Groupe TMX Limitée, ses sociétés affiliées ou leurs dirigeants ou leurs employés. Groupe TMX Limitée et ses sociétés affiliées n'ont pas préparé, révisé ou mis à jour le contenu de sites tiers et n'assument aucune responsabilité à l'égard des renseignements qu'ils contiennent. Les produits, les services et les événements sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les points de vue, les commentaires, les opinions et les conseils exprimés dans les vidéos Perspective de la haute direction sont uniquement ceux de leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de Groupe TMX Limitée, de ses sociétés affiliées ou de leurs dirigeants ou leurs employés. L'information figurant dans le présent document ne vise pas à encourager l'achat de titres inscrits à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX. Groupe TMX Limitée et ses sociétés affiliées ne cautionnent ni ne recommandent les titres ou les émetteurs mentionnés et le présent document ne doit pas être interprété comme fournissant des conseils de négociation ou d'investissement, ou à des fins juridiques, comptables, fiscales, commerciales, financières ou autres et vous ne devez pas vous y fier à ces fins. Il est recommandé de consulter des conseillers professionnels. Groupe TMX Limitée et ses sociétés affiliées n'assument aucune responsabilité, ne font aucune déclaration, ni ne fournissent aucune garantie à l'égard de la qualité du service donné par un fournisseur tiers dont il est fait mention dans le présent document. L'inscription à la cote de la Bourse de Toronto ou de la Bourse de croissance TSX ne garantit pas le rendement futur d'un titre ou d'un émetteur. Voir le futur. Réaliser l'avenir., TMX, le logo de TMX, Groupe TMX, TMX Matrix, Bourse de Toronto, TSX, Bourse de croissance TSX, TSX Croissance 50, et TSXV sont les marques de commerce de TSX Inc. Toutes les autres marques de commerce utilisées aux présentes appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

Printemps 2019
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Fiduce TSX lance son programme de garantie de signature




Fiducie TSX a lancé dernièrement son novateur programme de garantie de signature. Le programme, qui a été conçu de concert avec des partenaires de Fiducie TSX du secteur de l’assurance, ce qui constitue une première sur le marché canadien, est pour l’instant offert aux porteurs de titres négociés en bourse des clients de Fiducie TSX seulement.

Le programme de garantie de signature est particulièrement utile pour les porteurs de titres qui ne peuvent obtenir une garantie Medallion ou une garantie de signature d’une banque participante. Son utilité est notamment indéniable pour les actionnaires qui ne résident ni au Canada ni aux États-Unis.

Un actionnaire peut obtenir une garantie de signature pour gérer diverses situations, dont les transferts successoraux, les réinscriptions et remplacements (lorsqu’il y a un transfert). Cette garantie peut également servir dans le cas des positions qui figurent sur les relevés du système d’inscription directe (DRS).

Les frais, qui peuvent être réglés au moyen de différents modes de paiement par les actionnaires, sont fondés sur la valeur marchande des titres et ils s’appliquent en sus des frais de présentation standards. Une fois que les frais ont été versés et que les exigences relatives à la garantie de signature ont été remplies, le transfert peut être effectué selon la méthode habituelle.

Pour de plus amples renseignements sur le programme de garantie de signature de Fiducie TSX, veuillez communiquer avec votre gestionnaire des relations avec la clientèle.

ÉVÉNEMENTS À VENIR 

Message de la chef de la direction

Bonjour de la part de Fiducie TSX!


À Fiducie TSX, la priorité a toujours été de vous offrir des services d’un professionnalisme, d’une compétence et d’une efficacité irréprochables. Membre depuis peu de son équipe formidable, j’ai très hâte de contribuer à l’atteinte de vos objectifs, notamment en peaufinant la façon dont nous travaillons ensemble. Fiducie TSX a su gagner la confiance de plus d’un millier de clients qui accordent une grande valeur à notre engagement à l’égard de leur réussite, à nos compétences et à notre excellence opérationnelle. Notre équipe est entièrement à votre service.

Nous avons pour objectif d’être beaucoup plus proactifs désormais dans nos communications avec vous. Grâce à notre nouvelle mise à jour trimestrielle à l’intention des clients, vous serez mis au courant des changements réglementaires éventuels et de leur incidence sur vos activités. Vous aurez aussi accès à de l’information sur les pratiques exemplaires et au compte rendu du travail que nous accomplissons pour recommander ou améliorer des processus ou pour élaborer des solutions qui répondent à vos besoins.

L’un des éléments phares de notre engagement envers vous consiste en un plan de modernisation numérique destiné à simplifier vos interactions en ligne avec vos investisseurs. Nous avons franchi la première étape en ce sens à la mi-février avec le lancement du site Web refondu de Fiducie TSX, lequel est dorénavant entièrement adapté aux appareils mobiles.

Ne manquez pas de répondre à notre sondage qui sera mené auprès de la clientèle au deuxième trimestre. Ce sera pour vous l’occasion de nous dire si nous répondons à vos attentes et de nous faire part de toute suggestion qui nous permettrait de vous aider à atteindre vos objectifs.

Nous sommes impatients de vous communiquer toutes les nouvelles concernant le travail que nous effectuons pour vous et espérons que les articles et l’information contenus dans notre mise à jour trimestrielle vous seront des plus utiles.

N’hésitez pas à nous transmettre vos commentaires, idées d’articles et questions concernant nos services. Vous pouvez communiquer avec moi par téléphone au 416 947-4220 ou par courriel à l’adresse Claire.Johnson@tmx.com, ou avec votre gestionnaire des relations avec la clientèle par courriel. La relation que nous entretenons avec vous est importante pour nous. Il nous tarde de connaître de vos réflexions, vos opinions et vos idées.

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Pleins feux sur la période des assemblées générales 2019





Pour un émetteur coté en bourse, peu d’événements revêtent plus d’importance que son assemblée générale annuelle. Certes, la communication avec les porteurs de titres constitue une obligation réglementaire, mais elle représente également une occasion d’entrer en contact avec les investisseurs institutionnels, le milieu juridique, ainsi que le grand public.

Dans cette optique, il est impératif que le processus régissant la tenue de l’assemblée générale annuelle se déroule sans heurts et conformément au cadre défini dans les lois et la réglementation applicables.

Fiducie TSX peut compter sur des professionnels chevronnés disponibles en permanence qui gèrent chaque année des centaines d’assemblées et qui sont outillés pour appuyer les émetteurs tout au long du processus. Grâce à notre outil de planification des assemblées, nous procédons à la collecte de toute l’information nécessaire à la planification efficace de votre assemblée, gérons les communications en votre nom avec les porteurs de titres et prêtons l’assistance requise quant à l’exécution des dépôts réglementaires dans le respect des dates importantes prévues.

Procédures de notification et d’accès

Bon nombre d’émetteurs ont recours aux « Procédures de notification et d’accès » dans le but de réduire les frais (frais d’envoi postal y compris) qui sont liés aux documents des assemblées, comme le rapport annuel et la circulaire de sollicitation de procurations. Récemment, des modifications apportées à la Loi canadienne sur les sociétés par actions ont contribué à faciliter encore plus qu’auparavant l’adoption des procédures de notification et d’accès, si bien que les émetteurs ne sont plus tenus d’obtenir une dérogation pour s’en prévaloir.

Planification des sollicitations de procurations 2019 

Si ce n’est déjà fait, vous souhaiterez sans doute visionner le webinaire sur la planification des sollicitations de procurations 2019, séance animée conjointement par TMX et l’Institut canadien des relations aux investisseurs (CIRI), que vous pouvez télécharger sans frais depuis le site Web de CIRI, que vous soyez membre de CIRI ou non. Dans ce webinaire, des experts du secteur abordent les tendances actuelles en matière de procuration.  

Votre réussite est au sommet de nos priorités. Cette année encore, il nous tient à cœur de faire de votre assemblée générale un franc succès. Si vous avez des questions, merci de bien vouloir les adresser à votre gestionnaire des relations avec la clientèle.

La CVMO sollicite des commentaires sur la réduction du fardeau réglementaire





La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a récemment publié un avis du personnel sur la question de la réduction du fardeau réglementaire. L’avis présente les plans d’une vaste consultation des participants au marché en Ontario sur les moyens de réduire le fardeau réglementaire.

L’un des éléments prioritaires de cette question porte sur la simplification et l’amélioration de l’information communiquée aux investisseurs. La CVMO a également mis sur pied un groupe de travail sur la réduction du fardeau réglementaire ayant le mandat d’examiner les suggestions et de donner suite à celles qui permettraient d’éliminer les règles et les processus inutiles, tout en protégeant les investisseurs. L’initiative s’inscrit dans le cadre du travail effectué depuis 2016 par la CVMO en vue de réduire le fardeau réglementaire à l’échelle du pays par le truchement de sa collaboration avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Les intervenants intéressés ont jusqu’au 1er mars pour soumettre par écrit leurs commentaires sur les nouvelles initiatives de la CVMO. Dans le cadre de ses consultations, la CVMO organisera le 27 mars une table ronde afin de discuter des suggestions reçues durant la période de sollicitation de commentaires.

Le Groupe TMX, société mère de Compagnie Trust TSX, a répondu à l’avis du personnel de la CVMO au nom de ses filiales, dont la Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX. Dans sa lettre, le Groupe TMX suggère à la CVMO des mesures à envisager en vue d’alléger le fardeau réglementaire des émetteurs sans pour autant compromettre la protection des investisseurs. Comme des représentants du Groupe TMX participeront à la table ronde, n’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions ou commentaires et nous verrons à ce qu’ils soient pris en compte durant les discussions. Ne manquez pas de consulter de nouveau nos pages après le 27 mars pour lire le compte rendu de l’événement.

>> Lire la réponse du Groupe TMX https://www.osc.gov.on.ca/documents/en/Securities-Category1-Comments/com_2019301_11-784_gradenc.pdf  

Services d’impression de Fiducie TSX




Au cours des deux dernières années, l’équipe de Fiducie TSX a exécuté plus de 1 400 tâches d’impression destinées à plus de 300 clients distincts. Ces tâches s’accompagnaient habituellement de l’envoi postal des documents aux porteurs de titres. Voilà un exemple important, parmi d’autres, qui montre bien les énergies déployées afin que notre personnel, nos processus et nos partenariats contribuent à vous affranchir des inefficacités liées à la communication de l’information réglementaire, à regrouper vos dépenses (fournisseurs) et à mettre à profit l’expérience et les compétences de l’équipe de Fiducie TSX.

L’embauche de Scott Hawrelak à titre de directeur des solutions d’impression s’est avérée un autre exemple de gestes posés dans cette optique. Fort de presque une dizaine d’années d’expérience chez RR Donnelley à titre de directeur des ventes, Scott s’est consacré à la prospection de clients auprès des grandes sociétés ouvertes et sociétés émergentes du Canada en établissant des relations avec de nombreux groupes fonctionnels, tels que les secteurs juridique et financier, les relations avec les investisseurs et les ressources humaines. Toute son expertise est désormais à votre disposition.

Ces dernières années, le milieu de l’impression de documents financiers a évolué par suite d’un certain nombre de changements réglementaires et de regroupements, ainsi que du changement d’orientation stratégique de certains fournisseurs traditionnels. Ainsi, nous avons saisi une occasion de répondre à un besoin sur le marché en assumant la prestation d’un service flexible, abordable et axé sur le client.

Pour la période des assemblées générales annuelles de 2019 et des années à venir, Fiducie TSX s’affairera à étendre ses activités d’impression au-delà de son bassin de clients établis des services de transfert et des services fiduciaires. Afin de satisfaire à l’ensemble de vos besoins, nous avons intégré nos services d’impression, de reliure et d’envoi postal à l’ensemble des services personnalisés et accessibles en permanence de l’équipe de Fiducie TSX.

Scott et toute l’équipe de la gestion des relations avec la clientèle sont toujours disponibles pour répondre à vos demandes d’impression. Il suffit de l’appeler au 416 947-6673 ou de lui envoyer un courriel à Scott.Hawrelak@tmx.com.

Votre source de référence en matière de perspectives et d'information 

Événements en anglais

Catherine De Giusti                            
Directrice, Affaires internes, valeurs mobilières et opérations, Fiducie TSX 
Téléphone: 416 947.4204 
Courriel: catherine.degiusti@tmx.com 

Helen Stratigeas                                 
Chef des opérations et vice-présidente, Gestion des relations avec la clientèle, Fiducie TSX 
Téléphone: 416 607.7888 
Courriel: helen.stratigeas@tmx.com 

Luisa Roberto       
Directrice, Opérations, Fiducie TSX
Téléphone: 416 607.7899
Courriel: luisa.roberto@tmx.com
 

Scott Hawrelak                                   
Directeur solutions d'impressions, Fiducie TSX
Téléphone: 416 947.6673
Courriel: scott.hawrelak@tmx.com
 

Claire Johnson
Président, Fiducie TSX 
Téléphone: 416 947.4220 
Courriel: claire.johnson@tmx.com